Particuliers - Santé - RC Scolaire

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RC Scolaire

Elle comporte :


A - LA RESPONSABILITÉ CIVILE : SAHAM Assurance garantit la prise en charge des conséquences pécuniaires des dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers par l’éléve.


B - LES INDEMNITÉS CONTRACTUELLES: La Compagnie garantit la prise en charge des dommages subis par l'élève en cas d'accident.


C - LA DÉFENSE ET RECOURS : en cas de besoin, à la suite d’un sinistre, la compagnie fera appel à ses avocats pour défendre l'assuré poursuivi au titre de sa Responsabilité Civile.


D - RISQUES DE TRAJET : cette garantie couvre les risques survenant pendant le trajet suivi par l'élève pour se rendre de son domicile à l'établissement fréquenté ou aux lieux des activités, en utilisant des moyens de transport publics ou privés, à pied, ou à bicyclette